Coup dur pour Spliiit : l’entreprise de l’Aube condamnée face aux géants du streaming !

C’est un verdict qui fait grand bruit dans le Grand Est : le tribunal judiciaire de Paris a condamné Spliiit, une entreprise basée à Rosières-près-Troyes dans l’Aube. Spécialisée dans la mutualisation des abonnements numériques, la société doit verser une provision de 785 000 euros aux mastodontes du divertissement : Netflix (620 000 €), Disney (130 000 €) et Apple (35 000 €). Une somme bien inférieure aux 9,2 millions d’euros initialement réclamés, mais que Spliiit, créée en 2019, a décidé de contester en faisant appel.

La justice a jugé Spliiit coupable de « complicité de violation des conditions générales d’utilisation », de « concurrence déloyale » et de « contrefaçon de marque ». En cause : le partage d’abonnements en dehors du cercle familial ou du foyer, une pratique que les plateformes estiment contraire à leurs CGU et qui leur causerait un « manque à gagner ». En conséquence, l’entreprise auboise doit notamment retirer les offres Apple concernées et communiquer le nombre de partages réalisés sous peine d’une astreinte de 500 euros par jour de retard. Jonathan Lalinec, cofondateur de Spliiit, a réagi en soulignant que Netflix et Disney ont depuis fait évoluer leurs offres pour autoriser le partage hors foyer via des options payantes. Il estime que leur service peut ainsi continuer à proposer des offres conformes.

Malgré cette lourde décision, l’activité de Spliiit n’est pas remise en cause dans son intégralité. Le tribunal a rejeté les accusations de parasitisme et a reconnu que l’activité de mise en relation, cœur de métier de Spliiit, n’est pas illicite en soi. L’entreprise, qui défend l’idée de « permettre à chacun d’utiliser 100 % de son abonnement multi-utilisateurs et faire ainsi décroître le piratage », entend bien continuer son chemin. Seuls les services liés à Apple seront stoppés, et les fondateurs assurent que « cette décision […] ne marque pas la fin de Spliiit ».