Centre-Val de Loire

Excès de vitesse à Bourges : la justice confirme la suspension de permis

todayaoût 3, 2026 4

Arrière-plan
share close

Le tribunal administratif d’Orléans a tranché : la suspension de permis de six mois infligée à un automobiliste berruyer est maintenue. L’homme avait été intercepté par la police municipale le 31 décembre 2025, alors qu’il circulait à 97 km/h sur une portion de la route de la Charité limitée à 50 km/h.

Après la décision préfectorale de suspendre son autorisation de conduire pour une durée de six mois, le contrevenant avait saisi la justice. Il contestait la réalité de l’infraction, affirmant circuler sur une voie autorisant une vitesse plus élevée, et dénonçait une sanction disproportionnée compte tenu de son absence d’antécédents judiciaires.

Le magistrat a balayé ces arguments. En s’appuyant sur le procès-verbal dressé lors du contrôle, le juge a estimé que les preuves fournies par le requérant, notamment des clichés photographiques, ne permettaient pas de remettre en cause les constatations des forces de l’ordre.

Dans son ordonnance rendue mi-avril 2026, la juridiction a conclu que la mesure préfectorale est justifiée par la dangerosité du comportement du conducteur. La sécurité des usagers de la route a primé sur la situation personnelle du contrevenant, confirmant ainsi la sévérité de la sanction initiale.

Écrit par: Seb Debollivier

Rate it

Articles similaires

Commentaires d’articles (0)

Laisser une réponse

Votre adresse email ne sera pas publiée. Les champs marqués d'un * sont obligatoires


Développe ta WebRadio avec RadioMania
0%